J.O. 271 du 21 novembre 2002
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 19253
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 13 novembre 2002 portant nomination à la commission des titres d'ingénieur
NOR : MENS0202696A
Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 13 novembre 2002, est nommée membre de la commission des titres d'ingénieur, à compter du 1er décembre 2002 et pour la durée du mandat restant à courir :
En qualité de membre choisi pour sa compétence
scientifique et technique
Mme Marie-Claude Portmann, en remplacement de Mme Geneviève Jomier, démissionnaire, nommée par arrêté du 9 mai 2000.